Le guide qui aide les collectivités à préserver les terres agricoles

Durée de lecture : 3 minutes

12 juin 2014 / Caroline Megglé (Localtis.info)

En Rhône-Alpes, alors qu’un tiers des fermes a disparu depuis dix ans, l’association Terre de liens publie un manuel à l’usage des collectivités pour sauver les terres agricoles.


L’association Terre de liens Rhône-Alpes a publié le 28 mai 2014 un recueil d’expériences intitulé « Communes, intercommunalités, comment préserver les terres agricoles ? ». Destiné aux élus et aux équipes techniques des collectivités, mais aussi aux citoyens en général, ce document se présente comme un guide permettant de comprendre, situations concrètes à l’appui, comment la collectivité peut agir pour préserver les terres agricoles et soutenir une agriculture durable.

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Des « montages innovants »

Le mouvement Terre de liens, qui a récemment créé une fondation d’utilité publique habilitée à soutenir les collectivités et les agriculteurs dans la préservation des terres agricoles, avait déjà édité en décembre 2013 un guide national sur le foncier agricole pour les collectivités. Avec ce nouveau recueil d’expériences, le mouvement espère motiver les collectivités qui, « sans avoir à créer de nouvelles structures », peuvent se saisir de « montages innovants » mobilisant divers acteurs et sources de financement (fonds publics, mécénat d’entreprise, don et épargne des citoyens).

Quatre modes d’action sont ainsi valorisés et illustrés d’expériences récemment menées en région Rhône-Alpes et dans le reste de la France : protéger des terres, générer des opportunités foncières, maîtriser un bien pour assurer sa vocation agricole et le valoriser. Les collectivités peuvent ainsi protéger les surfaces agricoles en créant un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (Paen), comme l’ont fait les collectivités du Pilat (Loire) sur un territoire de 3.102 hectares.

Au-delà de la protection, les acteurs locaux ont aussi la possibilité de créer des opportunités foncières. En Haute-Savoie, un « conservatoire des terres agropastorales » soutenu par le Conseil général est ainsi le support d’une « veille foncière concertée » sur les alpages, afin d’inciter les collectivités à intervenir, si nécessaire, pour maintenir la vocation pastorale de ces espaces.

Stocker temporairement le foncier

Ce qui rejoint la troisième modalité d’intervention : la maîtrise d’un bien foncier pour assurer sa vocation agricole. Plusieurs possibilités s’offrent aux collectivités dans ce domaine. La communauté de communes du Val de Drôme a par exemple fait le choix de se doter d’un fonds d’intervention sur le foncier, afin de permettre « une forte réactivité lors de cessions de terres agricoles » à travers « un stockage temporaire au bénéfice de projets d’installation ». A Bourgoin-Jallieu (Isère), la commune a sollicité le concours de Terre de liens pour acquérir une propriété agricole, afin de créer un « pôle maraîchage ».

Sur la valorisation des terres agricoles, Terre de liens Rhône-Alpes fournit des exemples assez variés : création d’espaces-test agricoles, production dédiée à la restauration collective sur des terres communales ou encore donation et mise à disposition de fermes.

Des possibilités diverses, pas toujours très coûteuses pour les collectivités, pour peu que la dynamique partenariale prenne. Pour l’association, qui rappelle qu’un tiers des fermes ont disparu depuis dix ans en Rhône-Alpes, il est plus que temps d’accélérer la reconquête des terres agricoles.


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Source : Localtis.info

Photo :
- Chapô : Le Parisien.fr
- Graphique : Filière paysanne

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