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En Orégon, on ne taxe pas le carburant automobile, mais la distance parcourue

Et si l’on changeait le système de fiscalité sur l’essence ? Depuis juillet, l’Etat de l’Oregon, aux Etats-Unis, expérimente une taxation à la distance parcourue : plus l’on roule, plus l’on paye. Une bonne incitation pour moins utiliser la voiture.


L’Oregon expérimente peut être la fiscalité du futur. Après avoir « inventé » la taxe sur les produits pétroliers en 1919, l’Oregon vient de mettre en place, début juillet, un programme particulièrement innovant (voir cet article The Era of Pay per Mile Driving has begun).

Un article rédigé sur ce blog en 2009 (Le prix du carburant a-t-il une limite ?) indiquait déjà le potentiel d’une taxe basée sur les usages. Ce changement de « support » ouvre vers de nombreuses innovations politiques, permettant de soutenir de nouvelles organisations, de nouvelles pratiques de mobilité. Et si les innovations sur la fiscalité étaient un puissant levier pour changer les comportements, pour rendre plus cohérents des objectifs à atteindre et des mesures politiques, et également pour accompagner la naissance d’une nouvelle filière industrielle des systèmes de transports intelligents ?

« Ce week-end, le Congrès de l’Oregon a adopté une loi proposant de remplacer la taxation des carburants par une ’taxe à la distance parcourue’ ou ’vehicle-miles traveled (VMT) tax’. Les automobilistes paieront 1,5 cents par mile parcouru plutôt que les taxes à la pompe. La loi s’appliquera de façon limitée, pour l’instant à cinq mille automobilistes volontaires » [traduction par Reporterre].

Cette première étape vise à quantifier et qualifier les conséquences en matière de changement de comportement d’une fiscalité plus dépendante des usages et des choix. Elle a nécessité plusieurs années pour être mise en oeuvre.

(...)

Le transfert du support physique, le carburant, vers un support immatériel, les traces numériques, présente de nombreux avantages, déjà identifiés en 2009 :

"Et si nous étions capable de connaître les émissions de CO2 réelles des véhicules en circulation, ainsi que leurs conditions de conduite ? La Hollande étudie depuis de nombreuses années le Roadpricing, système permettant de faire payer la mobilité en se basant sur l’utilisation réelle des véhicules – intégrant la problématique de la congestion – en s’appuyant sur des solutions éprouvées. Les technologies sont pour la plupart disponibles, mais les dérives sont multiples, les critiques justifiées, la consultation et l’expérimentation nécessaires.

Les citoyens devront être convaincus que les bénéfices communs seront supérieurs à la solution actuelle, qu’un prix élevé du carburant à la pompe présente des risques sociaux non négligeable, que les usages des données collectées devront être limités, contrôlés, éventuellement certifiés par des collectifs d’usagers eux-mêmes. Si nous utilisons les émissions de CO2 produites en temps réel, et éventuellement les émissions polluantes, en associant avec le style de conduite, les conditions de trafic, nous serons capables :

• de transférer progressivement les taxes adossées aux produits pétroliers, à une taxe globale de mobilité basée sur des données numériques,

• de proposer des taxes beaucoup plus progressives, adaptées à l’usage réel des véhicules, ouvrant des possibilités inédites :
•premiers kilomètres sans taxe possibles pour certaines catégories sociales,
•augmentation des taxes avec les distances parcourues (sur le mode des tranches d’imposition),
•forte augmentation des taxes avec un style de conduite agressif (la façon dont on parcourt une distance est aussi importante que la distance elle même)".

Alors, quel territoire commence une expérimentation ?


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