Une bataille juridique interne agite le Réseau sortir du nucléaire
Durée de lecture : 3 minutes
L’éviction de Stéphane Lhomme du Réseau Sortir du nucléaire en 2010 n’est toujours pas digérée. Des procédures juridiques sont maintenant engagées par les exclus.
Appel à aide financière
Chère amie, cher ami,
Comme vous le savez, un certain nombre de militants ont été brutalement évincés du Réseau Sortir du nucléaire en 2010 : la majorité du Conseil d’administration a été « révoquée » injustement et en violation des statuts, et Stéphane Lhomme a été licencié sous prétexte d’une prétendue « faute grave » inexistante. Les uns et les autres avaient pourtant donné toute leur énergie pour construire le Réseau et l’amener à un niveau reconnu.
Diverses démarches ont été tentées pour sortir de cette affaire par le haut. Par exemple, des motions reconnaissant que les évictions de 2010 étaient injustifiées ont été proposées lors des AG 2011 et 2012. Mais ces motions ont été décrétées « irrecevables » par les personnes qui ont mis la main sur le Réseau, empêchant tout règlement à l’amiable.
Aussi, il ne restait aux militants évincés que la voie de la Justice pour faire reconnaître le tort qui leur a été causé : la plupart d’entre eux sont profondément marqués par les accusations diffamatoires dont ils ont fait l’objet et par les manoeuvres ignobles qui ont été organisées en coulisse pour les éliminer.
C’est pour cela que, parmi les administrateurs évincés, trois se sont portés volontaires pour une procédure au TGI (Tribunal de grande instance) de Lyon. Il s’agit de Frédéric Boutet, Véronique Marchandier et Pierre Péguin. Simultanément, Stéphane Lhomme a saisi les Prud’hommes.
La procédure au TGI vise à faire annuler la « révocation » du Conseil d’administration en février 2010, opération illégale et illégitime. Notez bien que, si la procédure aboutit, les décisions prises depuis 2010 par le CA du Réseau ne seront pas remises en cause, il s’agirait donc d’une décision principalement symbolique, mais néanmoins d’une importance majeure pour la dignité des militants évincés.
Aujourd’hui, les procédures avancent :
- une audience préparatoire, dite « de mise en état », a lieu au TGI fin juin, l’audience proprement dite se tenant probablement fin 2012 ou début 2013.
- l’audience aux Prud’hommes est fixée au 21 décembre 2012.
Nous nous adressons à vous aujourd’hui pour vous tenir au courant de l’avancée de ce douloureux dossier, mais aussi pour solliciter votre aide : alors que ceux qui nous ont évincés puisent sans limite dans l’argent militant du Réseau pour s’offrir les services de plusieurs avocats (quatre à ce jour !), nous avons à supporter des frais importants : frais d’avocat, d’huissiers, de déplacements (les personnes concernées vivent loin de Lyon où ont lieu les rendez-vous et les audiences), avec déjà plus de 4000 euros dépensés, et de nouvelles dépenses en perspective du fait des échéances citées ci-dessus.
Aussi, nous vous remercions par avance si vous voulez bien nous aider financièrement pour mener à bien ces démarches, d’autant que certains d’entre nous sont dans des situations précaires. Il est clair que, le cas échéant, vous n’en tirerez aucun « retour sur investissement », ni même de dégrèvement fiscal ou autre. Vous aurez par contre aidé des militants bafoués à se battre pour que justice leur soit rendue.
D’avance merci beaucoup de votre soutien !
Signataires : Frédéric Boutet, Véronique Marchandier, Pierre Péguin (ex-administrateurs du Réseau Sortir du nucléaire), et Stéphane Lhomme (ex-administrateur puis ex-salarié du Réseau Sortir du nucléaire)
legende