Algues vertes : la Cour de cassation ordonne un nouveau procès sur la mort de Thierry Morfoisse

L’affaire du décès de Thierry Morfoisse, chauffeur de camion mort après avoir transporté des algues vertes, va à nouveau être jugée, selon un arrêt de la Cour de cassation rendu jeudi 8 janvier.

En juillet 2009, à Binic dans les Côtes d’Armor, Thierry Morfoisse, 48 ans, avait succombé à un malaise cardiaque alors qu’il transportait des bennes de plus de 20 tonnes d’algues vertes en putréfaction. La famille du chauffeur estime que sa mort a été provoquée par l’émanation d’hydrogène sulfuré (un gaz toxique) par ces algues. Elle demande à ce que la justice reconnaisse la faute inexcusable de son employeur, qui ne lui a notamment pas fourni de masque pour se protéger.

L’accident du travail avait été reconnu en 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Saint-Brieuc. Mais le même tribunal avait conclu, en octobre 2021, à l’absence de faute inexcusable de l’employeur. En octobre 2023, la cour d’appel du TASS de Rennes avait rejeté, dans un arrêt, le recours de la famille contre cette décision.

Les magistrats de la Cour de cassation ont finalement estimé que les motifs de l’arrêt du TASS de Rennes étaient « insuffisants à démontrer que l’accident litigieux, survenu au temps et au lieu du travail, avait une cause totalement étrangère au travail ».