Une action en justice est enclenchée contre la pollution atmosphérique

Durée de lecture : 2 minutes

16 avril 2015 / Lucas Mascarello (Reporterre)

Face aux taux inquiétants de pollution de l’air, l’association Écologie sans frontière compte déposer une plainte contre X. Une plainte pour les mêmes motifs avait été déposée en mars de l’an dernier, mais très vite enterrée. L’association réitère son action en espérant relancer le débat sur la pollution atmosphérique.

Contre la pollution de l’air, Écologie sans frontière compte déposer une plainte contre X en fin de semaine. L’association a rendez-vous jeudi avec son avocat, maître Lafforgue, pour formaliser la plainte avant de la déposer dès le lendemain.

L’histoire se répète donc, car cette procédure fait suite à une plainte pour les mêmes motifs déposée en mars dernier. Franck Laval, président d’Écologie sans frontière se souvient : « Aucun industriel, aucun pétrolier, aucun représentant de l’État, aucun préfet n’avait été auditionné... c’est un peu bizarre. En réalité, je pense que la plainte de l’année dernière était vouée à être enterrée ». Peut-être enterrée, mais pas tout à fait morte !

Relancer le débat

L’association compte relancer le débat de la pollution en réitérant son action. Mais cette fois, la plainte sera émise avec constitution de partie civile, ce qui entrainera la nomination d’un juge. « Ça peut prendre du temps, mais il y a plus de chance que la plainte aboutisse. L’année dernière, il y avait une très forte pression, mais là c’est encore plus fort. Il y a des rapports scientifiques qui sont de plus en plus précis. Et puis, il y a l’affaire du coût de la pollution qui se greffe là-dessus avec la commission d’enquête parlementaire », estime Franck Laval.

En réalité, c’est la troisième plainte déposée par Écologie sans frontière : une autre avait été déposée, cette fois devant le tribunal administratif, le 7 février, contre le décret de Ségolène Royal qui annule l’interdiction des feux de cheminée. La ministre de l’Écologie avait désavoué son préfet en annulant l’interdiction, au grand désarroi des associations écologistes. Et c’est justement Airparif, par ses relevés, qui avait alerté Écologie sans frontière sur le degré de pollution aux particules fines émise par les feux de cheminée.

Franck Laval explique qu’« Airparif a donné des chiffres assez inquiétants auxquels on ne s’attendait pas et qui ont surpris l’opinion. Et Ségolène Royal a surfé sur cette opinion là en brandissant son éternel »non à l’écologie punitive« pour disqualifier son préfet. On espère l’annulation de son décret, ce qui serait quand même juridiquement assez rare ».


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Source et photo : Lucas Mascarello pour Reporterre

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