Pollution de l’air : la France condamnée par la justice européenne

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25 octobre 2019

Dans un arrêt rendu jeudi 24 octobre 2019, la Cour de justice de l’Union européenne « condamne la France pour manquement aux obligations issues de la directive qualité de l’air ». La justice européenne estime que « la France a dépassé de manière systématique et persistante la valeur limite annuelle pour le dioxyde d’azote depuis le 1er janvier 2010 ».

Douze agglomérations françaises sont touchées par ces dépassements répétés : Paris, Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Strasbourg, Montpellier, Grenoble, Reims, Clermont-Ferrand, Toulon ainsi que la vallée de l’Arve, au pied du mont Blanc. Le dioxyde d’azote (NO2), est un gaz très toxique, émis principalement par le trafic routier et les véhicules diesels.

L’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, la Hongrie et la Roumanie sont aussi sous la menace d’une condamnation pour des dépassements de NO2 ou de particules fines. Les juges de Luxembourg n’ont pas encore rendu leur décision en ce qui concerne ces États.

Cette condamnation au niveau européen confirme l’insuffisance des mesures prises jusque-là par l’exécutif en matière de circulation automobile, principale source de ces émissions polluantes. « La condamnation de la France doit provoquer un sursaut des collectivités et du gouvernement : la fin du diesel dans les grandes villes françaises doit être programmée au plus vite et accompagnée par le développement des transports en commun, de la marche et du vélo », réagit Greenpeace.




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