Habitat alternatif : derrière le rêve, la réalité administrative

Le pare-pluie rouge qui entoure les murs encore inachevés leur donne l’allure d’étranges conteneurs à l’abandon. Calées dans l’allée d’une maison des plus ordinaires, à la sortie d’une petite ville bas-rhinoise, les deux tiny houses — minimaisons en bois montées sur roues — de Julie et Olivier [1] attendent depuis bien longtemps un terrain adéquat.

Le panneau qui enjoignait autrefois aux passants de venir visiter ces « écomaisons mobiles » est définitivement au placard, et Olivier, artisan dans la métallurgie, confie sa lassitude : « Je suis simplement dépité, je ne crois plus au rêve. On a fait face à trop de contraintes administratives. »

La crise économique de 2008 a précipité la faillite de l’entreprise d’Olivier, et le couple a dû se séparer de tous ses biens. Il y a deux ans, il a pris un nouveau départ en optant pour une micromaison. Mais les négociations avec les élus pour obtenir une autorisation d’installation ont été une douche froide. Sur près de quarante communes sollicitées, aucune ne leur a apporté de réponse positive — alors qu’ils avaient parfois l’accord d’un propriétaire. De tels témoignages se multiplient sur les groupes Facebook, où s’organise cette communauté alternative, qui croît continûment depuis quelques années.

Chasseurs et agriculteurs : des acteurs locaux très influents

La loi considère les micromaisons comme des « habitats mobiles » à l’instar des vans ou des roulottes depuis 1969. Et depuis la loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi Alur, votée en 2014, le code de l’urbanisme autorise l’installation de n’importe quel type d’habitat sur un terrain constructible pour trois mois maximum. Au-delà, il devient obligatoire d’obtenir l’accord de la mairie sous peine de s’exposer à une amende.

Ce texte avait aussi pour ambition de répondre au problème d’accès aux terrains en créant une dérogation pour les zones agricoles ou forestières non constructibles, les Stecal. [2] Désormais, tout propriétaire ou locataire d’habitat mobile ou d’habitat « facilement et rapidement démontable » peut demander à la commune de s’installer sur ces espaces, sous réserve que cela soit sa résidence principale. En outre, la loi définit un cahier des charges garantissant sa sécurité, sa salubrité et son bon raccordement aux réseaux sanitaires que les propriétaires doivent respecter.

Mais, même avec la loi derrière eux, ces derniers doivent faire face à l’opposition d’acteurs locaux très influents comme les chasseurs ou les agriculteurs. Une fronde que comprend Xavier Gisserot, fondateur de Hameaux légers, une association qui milite pour le développement des habitats réversibles : « Il y a des conflits d’usage compréhensibles. Le chasseur ne veut pas une habitation sur son terrain de chasse et l’agriculteur ne veut pas d’un non-agriculteur sur sa parcelle. » Paul Lacoste, membre depuis 2008 de l’association des Habitants de logements éphémères ou mobiles (Halem), qui travaille à une meilleure inclusion de ces formes d’habitat, a observé que les maires choisissaient de fuir le conflit : « Les communes ignorent le plus souvent les demandes de dérogations pour les Stecal. Ils ne répondent pas pour éviter la judiciarisation des affaires. »

La révision du plan local d’urbanisme intercommunal, une procédure trop coûteuse

La gestion de ce nouveau phénomène relève du casse-tête pour les élus locaux. À ces conflits d’usage se rajoutent des contraintes administratives, mises en avant par la Communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre (Bas-Rhin). Les élus ont plusieurs fois répondu à de telles requêtes : « Le travail et le coût d’une révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) sont disproportionnés au regard de l’intérêt général pour le territoire visant à permettre l’installation de quelques habitants en résidence démontable. » À ce jour, ils ont systématiquement refusé la création de Stecal pour des habitats légers sur leur territoire.

Les maires qui choisissent de passer le cap le font souvent par convictions écologistes ou profitent de circonstances exceptionnelles. C’est le cas de Philippe Girardin, maire de Lapoutroie (1.894 habitants) dans le Haut-Rhin et président de la communauté de communes de la vallée du Kaysersberg. Son PLUI était déjà en cours de révision lorsqu’il a été élu aux dernières municipales. Il n’a eu qu’à se servir de la procédure en cours pour autoriser la création de hameaux alternatifs sur des zones forestières, ce qui n’entraîne pas de coûts supplémentaires. L’enjeu pour ce village du piémont vosgien est désormais d’anticiper le raccordement aux réseaux sanitaires des habitats non autonomes qui viendront s’installer.

« On est souvent pris pour des illuminés voire même des profiteurs »

Pour Xavier Gisserot, le fondateur de Hameaux légers, c’est moins la mauvaise volonté des élus que l’orientation prise par la loi Alur qui pose problème. Selon lui, les Stecal ne doivent pas être la seule réponse apportée aux propriétaires d’habitats alternatifs :

Ces secteurs ont vocation à sanctuariser des espaces naturels et éviter l’artificialisation des sols. On ne peut pas installer des habitats partout. Les projets alternatifs doivent trouver leur place dans les zones urbanisées. »

Seulement, ces zones constructibles font l’objet d’une forte concurrence immobilière, surtout dans les régions où la pression foncière est élevée.

Installer des habitats alternatifs au cœur des bourgs est, à ce jour, un vœu pieux, à en croire les observations de Joris Danthon. Ce juriste de formation, auteur d’un Guide juridique pour habitats alternatifs (éd. Ateliers fertiles, 2020), a accompagné plusieurs dossiers. Il note « la persistance de préjugés contre les gens du voyage » et « l’assimilation faite avec les courants radicaux de gauche comme les zadistes ». Pour lui, il est clair que « les élus locaux craignent que l’installation d’habitats légers ne leur soit reprochée par le voisinage ». Un constat partagé par Frank Caspar, 62 ans, dont le projet consiste à transformer ses deux hectares de terrain en village alternatif. « On est souvent pris pour des illuminés voire des profiteurs », regrette cet ancien gestionnaire administratif vivant en Meurthe-et-Moselle.

Alors que l’association Halem porte le combat devant les tribunaux, en accompagnant les habitants alternatifs qui vont jusqu’au contentieux, Hameaux légers mise plutôt sur la sensibilisation des élus pour faire évoluer les mentalités. Une stratégie adoptée par Frank Caspar qui a eu l’occasion de discuter de ces sujets avec plusieurs collectivités : « Je leur explique qu’on peut faire revivre les villages en ramenant des urbains à la campagne à condition qu’ils s’engagent vers une forme de transition. »

Face au défi d’obtenir une autorisation d’installation, tous n’ont pas la force de persévérer. Julie et Olivier avouent avoir déjà pensé à abandonner. « On était allé jusqu’à mettre les tiny houses en vente avant de se ressaisir », se rappelle la jeune femme. Parmi ceux qui ne baissent pas les bras, la plupart se trouvent contraints de passer dans l’illégalité. « Je dirais que 95 % des habitants choisissent cette voie-là », estime Xavier Gisserot. Un chemin finalement emprunté par le couple. Ils ont installé leurs deux micromaisons sur un terrain pour finaliser les travaux, avec l’accord du propriétaire mais à l’insu de la mairie. Ils ne savent donc pas combien de temps ils pourront encore rester. « Pour l’instant, nous préférons rester discrets et voir quelle sera la réaction des habitants du village et surtout du maire à la vue des tiny. Ce qui est sûr, c’est qu’on n’a aucune sérénité administrative », confie Olivier.

Le cofondateur de Hameaux légers, Xavier Gisserot, ne condamne pas ceux qui s’installent illégalement et se contente de regretter une situation qui ressemble à un cercle vicieux : « Ces installations illégales entretiennent cette image de marginal qu’on colle aux habitats alternatifs et qui nuit à ceux qui veulent s’installer légalement. »

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Photoreportage : Les habitants alternatifs font de la résistance

Malgré les entraves et la pression sociale, les habitants alternatifs sont de plus en plus nombreux. Pour combattre les préjugés qui les affilient à des profiteurs ou des marginaux, ils essayent de se présenter comme autonomes et de s’impliquer dans la vie de la communauté locale.

Gaël Debros, rencontré dans sa tiny house à Ungersheim (Haut-Rhin), Lola Guillain-Lessieu et Fabien Hubert qui vivent en héliyourte à Longny les villages (Orne) sont de ceux-là.