4.800 € d’amende pour les boulangers trop transparents

Durée de lecture : 2 minutes

4 octobre 2016



« Consternant, hallucinant ». Au sortir du tribunal d’Amiens (Somme), Maître Grégoire Frison ne mâche pas ses mots. Ses clients, Alain et Françoise Bourgeois, boulangers de métier, viennent d’être condamné à 4.800 € d’amende pour tromperie sur la marchandise. Leur tort ? Avoir vendu du pain à la farine bio sans avoir le label AB.

Reporterre vous avait raconté l’affaire : Alain Bourgeois fabrique les pains, Françoise les vend. Ce que reprochent les contrôleurs de la DDPP (Direction départementale de la protection des populations) à Mme Bourgeois, c’est d’avoir indiqué sur un panneau, rangé dans un coin du fournil, que le pain est fabriqué à partir de farine bio, alors qu’ils n’ont pas le label AB. Le couple a préféré un label plus exigeant, Nature & Progrès, et a toujours indiqué que son pain était « au levain naturel », sans jamais affirmer qu’il était bio. Mais pour les contrôleurs, le petit logo AB de l’étiquette de la farine aurait induit les clients en erreur.

Résultat, l’entreprise des Bourgeois est condamnée à 4.000 € d’amende, dont 2.000 avec sursis, contre 8.000 € requis par le parquet pendant l’audience. En tant que gérante de la structure, Françoise devra quant à elle payer à l’État 800 €, dont 400 avec sursis.

Une peine disproportionnée au regard de l’infraction, estime Me Frison : « il y a tant de boulangeries industrielles et de supermarchés qui abusent du terme bio, pourquoi s’attaquer à des petits boulangers qui ont fait preuve de transparence ? » Joint par téléphone, Alain Bourgeois se défend de toute malhonnêteté : « Nous voulions juste dire aux clients ce que nous faisions, c’est-à-dire du pain au levain naturel à partir de farine bio. Que faut-il faire alors : cacher la provenance de la farine ? »

« On a surtout l’impression que l’administration a voulu faire du zèle, montrer l’exemple. Mais je ne comprends pas pourquoi il y a un tel acharnement », s’interroge Me Frison. « Tout se passe comme s’il y avait une volonté politique de mettre à bas Nature et Progrès, avance Alain Bourgeois. Si ça continue, le seul label bio qui pourra exister, c’est l’étiquette AB. »

Malgré tout, les boulangers l’affirment : ils vont continuer à fabriquer du pain « avec amour », à ouvrir les portes de leur fournir à tous les visiteurs curieux. Surtout, ils vont faire appel de la décision du juge.

- Source  : Lorène Lavocat pour Reporterre.

- Photo : Françoise et Alain Bourgeois, devant le tribunal d’Amiens, en mai 2016 (© Marie Astier/Reporterre).





Lire aussi : L’ahurissante affaire du boulanger « bio » poursuivi par l’administration


18 septembre 2020
À Gonesse, une fête pour lutter contre trois projets inutiles
Lire sur reporterre.net
18 septembre 2020
Une partie de la forêt de Compiègne « privatisée » pour la chasse à courre
Lire sur reporterre.net
18 septembre 2020
Zone à faible émission : sept villes sommées de limiter la circultation des véhicules polluants
Lire sur reporterre.net
18 septembre 2020
Nos portables pourraient accentuer la mortalité des insectes, selon une étude
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
Nouveau report pour le Congrès mondial de la nature
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
À Port-la-Nouvelle, les travaux du port géant se poursuivent malgré l’opposition
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
Un paysan accusé de violences : il a lancé une bouse de vache lors d’une action
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
En Bulgarie, un écologiste est en grève de la faim depuis 40 jours
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
Un recours contre le projet du gouvernement d’offrir des sites « clé en main » aux industriels
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
Foodwatch dénonce les emballages alimentaires à moitié vides
Lire sur reporterre.net
17 septembre 2020
La Commission européenne propose de réduire de 55 % en 2030 les émissions de gaz à effet de serre
Lire sur reporterre.net
16 septembre 2020
Les deux tiers des fruits non bios contiennent des résidus de pesticides
Lire sur reporterre.net
16 septembre 2020
Biodiversité : aucun des 20 « objectifs d’Aïchi » n’a été atteint en 10 ans
Lire sur reporterre.net
16 septembre 2020
L’accord de libre-échange UE-Mercosur « va accroître des dynamiques mortifères »
Lire sur reporterre.net
16 septembre 2020
La fumée des feux américains va jusqu’en Europe
Lire sur reporterre.net




THEMATIQUE    Agriculture
18 septembre 2020
« Les retenues d’eau aggravent la sécheresse, et la vulnérabilité de l’agriculture »
Entretien
19 septembre 2020
À Plélan-le-Grand, le parc éolien souffle à l’énergie citoyenne
Alternatives
19 septembre 2020
Le cri des pauvres, le cri de la Terre, reconnaître l’altérité : une lecture chrétienne
Tribune


Sur les mêmes thèmes       Agriculture