4.800 € d’amende pour les boulangers trop transparents

4 octobre 2016

« Consternant, hallucinant ». Au sortir du tribunal d’Amiens (Somme), Maître Grégoire Frison ne mâche pas ses mots. Ses clients, Alain et Françoise Bourgeois, boulangers de métier, viennent d’être condamné à 4.800 € d’amende pour tromperie sur la marchandise. Leur tort ? Avoir vendu du pain à la farine bio sans avoir le label AB.

Reporterre vous avait raconté l’affaire : Alain Bourgeois fabrique les pains, Françoise les vend. Ce que reprochent les contrôleurs de la DDPP (Direction départementale de la protection des populations) à Mme Bourgeois, c’est d’avoir indiqué sur un panneau, rangé dans un coin du fournil, que le pain est fabriqué à partir de farine bio, alors qu’ils n’ont pas le label AB. Le couple a préféré un label plus exigeant, Nature & Progrès, et a toujours indiqué que son pain était « au levain naturel », sans jamais affirmer qu’il était bio. Mais pour les contrôleurs, le petit logo AB de l’étiquette de la farine aurait induit les clients en erreur.

Résultat, l’entreprise des Bourgeois est condamnée à 4.000 € d’amende, dont 2.000 avec sursis, contre 8.000 € requis par le parquet pendant l’audience. En tant que gérante de la structure, Françoise devra quant à elle payer à l’État 800 €, dont 400 avec sursis.

Une peine disproportionnée au regard de l’infraction, estime Me Frison : « il y a tant de boulangeries industrielles et de supermarchés qui abusent du terme bio, pourquoi s’attaquer à des petits boulangers qui ont fait preuve de transparence ? » Joint par téléphone, Alain Bourgeois se défend de toute malhonnêteté : « Nous voulions juste dire aux clients ce que nous faisions, c’est-à-dire du pain au levain naturel à partir de farine bio. Que faut-il faire alors : cacher la provenance de la farine ? »

« On a surtout l’impression que l’administration a voulu faire du zèle, montrer l’exemple. Mais je ne comprends pas pourquoi il y a un tel acharnement », s’interroge Me Frison. « Tout se passe comme s’il y avait une volonté politique de mettre à bas Nature et Progrès, avance Alain Bourgeois. Si ça continue, le seul label bio qui pourra exister, c’est l’étiquette AB. »

Malgré tout, les boulangers l’affirment : ils vont continuer à fabriquer du pain « avec amour », à ouvrir les portes de leur fournir à tous les visiteurs curieux. Surtout, ils vont faire appel de la décision du juge.

- Source  : Lorène Lavocat pour Reporterre.

- Photo : Françoise et Alain Bourgeois, devant le tribunal d’Amiens, en mai 2016 (© Marie Astier/Reporterre).




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