Alteo : le tribunal de grande instance de Marseille ouvre une information judiciaire

Durée de lecture : 1 minute

20 mars 2019

Le pôle santé du tribunal de grande instance de Marseille a finalement ouvert une information judiciaire concernant les rejets du producteur d’alumine Alteo à Gardanne (Bouches-du-Rhône), lit-on dans Actu-Environnement lundi 18 mars. « C’est une avancée majeure », s’est réjouie Hélène Bras, l’avocate qui a déposé la plainte contre X pour mise en danger de la vie d’autrui auprès du procureur de la République d’Aix-en-Provence pour les sept plaignants — des pêcheurs et des riverains — ainsi que pour l’association ZEA. Le dossier aurait pu être classé sans suite ou être précédé d’une enquête préliminaire. Le procureur a préféré prendre une réquisition pour désigner un juge d’instruction.

« Notre objectif est de soulever l’ensemble des pollutions causées à l’environnement, du fait des dysfonctionnements de l’ICPE [installation classée pour la protection de l’environnement] en question, au-delà des dérogations qui sont déjà importantes, explique Hélène Bras. Il y a une usine et deux lieux de décharge : en mer et sur terre. Alteo a toujours pris le soin de prendre des arrêtés différents, notre propos est de dire qu’il faut conjuguer les deux. »

En décembre 2015, le préfet des Bouches-du Rhône avait permis à l’entreprise de rejeter durant six ans des effluents liquides, pouvant dépasser les valeurs limites pour six polluants (arsenic, aluminium, fer, pH, la demande biochimique en oxygène [DCO], la demande biologique en oxygène sur 5 jours [DBO5]), au large du Parc national des Calanques. En juillet dernier, le tribunal de Marseille a raccourci la dérogation à 4 ans, soit le 31 décembre 2019.



Lire aussi : Face aux boues rouges toxiques, l’État sommé d’agir


11 novembre 2019
Un déclin vertigineux des insectes observé en Allemagne
Lire sur reporterre.net
9 novembre 2019
Au Royaume-Uni, deux fillettes lancent une pétition contre les jouets en plastique des fast-foods
Lire sur reporterre.net
8 novembre 2019
La justice valide deux arrêtés antipesticides au nom du « danger grave » pour la population
Lire sur reporterre.net
8 novembre 2019
Une sécheresse historique menace de crise humanitaire la Zambie et le Zimbawe
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
Triangle de Gonesse : le rapporteur public demande la suspension des travaux de la ligne 17 Nord
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
Le gouvernement devrait annoncer l’abandon du projet EuropaCity
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
11.000 scientifiques alertent sur « l’urgence climatique qui menace le destin de l’humanité »
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
L’État augmente le financement de lignes aériennes intérieures
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
Des activistes ont perturbé une conférence de l’industrie du gaz à Paris
Lire sur reporterre.net
7 novembre 2019
Le vélo pourrait devenir un enjeu central des municipales
Lire sur reporterre.net
6 novembre 2019
Pesticides : la justice reconnaît Triskalia responsable d’avoir empoisonné un salarié
Lire sur reporterre.net
6 novembre 2019
La France et la Chine réaffirment leur soutien « ferme » à l’« irréversible » accord de Paris
Lire sur reporterre.net
5 novembre 2019
Amassada : Les manifestants repoussés par les gendarmes
Lire sur reporterre.net
5 novembre 2019
Des scientifiques documentent les blessures oculaires causées par la police en France
Lire sur reporterre.net
4 novembre 2019
Des associations demandent l’abandon du projet de serre tropicale Tropicalia
Lire sur reporterre.net




THEMATIQUE    Pollutions Santé
8 novembre 2019
La députée Bérangère Abba : un jour contre l’enfouissement des déchets nucléaires, à son pilotage le lendemain
Enquête
8 novembre 2019
Malgré l’abandon d’EuropaCity, le béton menace toujours le triangle de Gonesse
Entretien
9 novembre 2019
« Notre histoire s’est bâtie pour partie sur des violences populaires »
Tribune


Sur les mêmes thèmes       Pollutions Santé