Néonicotinoïdes : des députés saisissent le Conseil constitutionnel

Durée de lecture : 1 minute

12 novembre 2020



Les députés de quatre groupes parlementaires ont saisi, mardi 10 novembre, le Conseil constitutionnel, lui demandant de censurer la loi autorisant la réintroduction temporaires des pesticides néonicotinoïdes.

Le recours est déposé par Écologie démocratie Solidarité(EDS), la France insoumise, le Parti socialiste et la Gauche démocratique républicaine. La procédure vise plusieurs aspects de la loi, parmi lesquels les lacunes de l’étude d’impact et la disproportion entre la liberté d’entreprendre et la protection de l’environnement. La loi « passe notamment sous silence l’effondrement des populations d’insectes et d’oiseaux constaté en France depuis plusieurs années en lien avec l’utilisation des néonicotinoïdes », notent ainsi les députés du Groupe EDS.

La loi sur les néonicotinoïdes a été adoptée début novembre en urgence par l’Assemblée nationale et le Sénat. Elle autorise, à titre dérogatoire, les producteurs de betteraves à sucre à utiliser jusqu’en 2023 des semences traitées avec des pesticides de la famille des néonicotinoïdes, interdits depuis 2018.





Lire aussi : La betterave, cheval de Troie des néonicotinoïdes


8 mars 2021
Total, Natixis, Auchan et Casino seraient les entreprises françaises les plus nuisibles au climat
Lire sur reporterre.net
8 mars 2021
Actions d’Extinction Rebellion contre l’« enrobage vert » du groupe Casino
Lire sur reporterre.net
8 mars 2021
À Montgenèvre, dans les Alpes, Français et Italiens ont manifesté par solidarité avec les migrants
Lire sur reporterre.net
5 mars 2021
Des activistes repeignent un avion en vert à l’aéroport de Roissy
Lire sur reporterre.net
5 mars 2021
La Nouvelle-Calédonie en alerte cyclonique maximale
Lire sur reporterre.net
4 mars 2021
Loi Climat : les députés veulent un moratoire sur la construction d’entrepôts de commerce électronique
Lire sur reporterre.net
4 mars 2021
L’éolien devient la troisième source d’électricité en France
Lire sur reporterre.net
3 mars 2021
La France a un rôle central dans le commerce d’animaux sauvages, selon un rapport
Lire sur reporterre.net
3 mars 2021
Des ONG attaquent Casino pour des faits de déforestation et de violation des droits humains
Lire sur reporterre.net
3 mars 2021
La réduction des émissions de CO2 largement insuffisante pour respecter l’Accord de Paris, selon un rapport
Lire sur reporterre.net
2 mars 2021
Les émissions du CAC40 conduisent à un réchauffement climatique de 3,5 °C, selon Oxfam France
Lire sur reporterre.net
2 mars 2021
L’Autorité environnementale étrille des mesures de la loi Asap
Lire sur reporterre.net
2 mars 2021
Mouvement climat : appel à contribution pour une enquête sociologique
Lire sur reporterre.net
2 mars 2021
Les hommes dominent encore la recherche sur l’écologie
Lire sur reporterre.net
1er mars 2021
Manifestation devant l’Assemblée nationale pour défendre les forêts
Lire sur reporterre.net


DOSSIER    Pesticides

6 mars 2021
Moins de gardes dans le Parc national des Cévennes, nature menacée
Reportage
8 mars 2021
« L’écoféminisme est plus radical que le féminisme »
Entretien
8 mars 2021
Le débat s’ouvre à l’Assemblée pour « sauver » la loi Climat
Info


Dans les mêmes dossiers       Pesticides