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La lutte est utile ! Nous avons remporté une manche contre le géant Decathlon

3 janvier 2015 / Collectif « pour un site préservé entre Loire et forêt »

Les habitants de Saint-Jean de Braye, près d’Orléans, se battent contre la destruction de seize hectares de terres par une zone commerciale. Ils ont remporté une victoire juridique quant à l’autorisation accordée pour la création du magasin Decathlon. C’était pot de terre contre pot de fer ! Et il se pourrait bien que le gobelet de terre désintègre un jour le pot de béton...


« Résister contre Decathlon, contre la famille Mulliez, vous n’avez aucune chance... C’est le pot de terre contre le pot de fer ! » Voilà ce que nous entendions souvent lors de nos manifestations contre ce projet de zone commerciale. Notre collectif « pour un site préservé entre Loire et forêt » conteste en effet la création d’un « Village Oxylane – Decathlon » qui détruirait 16 hectares de zones humides, naturelles et cultivées, près d’Orléans.

Ni notre projet alternatif agricole rédigé avec Terre de liens, ni nos contributions sérieusement argumentées aux différentes enquêtes publiques, ni notre pétition réunissant plus de 1600 signatures n’avaient freiné l’avancement de ce dossier. Remettre en cause le bienfondé de cette zone commerciale était tout simplement impensable pour nos élus.

Victoire juridique

Nous avons donc utilisé la voie des recours : devant le tribunal administratif d’une part, pour contester la déclaration d’intérêt général et la modification du PLU, dont l’instruction est encore en cours ; devant la Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC) de l’autre, pour contester l’autorisation accordée au niveau départemental pour la création du magasin Decathlon.

Suivant les précieux conseils d’associations amies ayant déjà déposé ce type de recours, avec le soutien de conseillers régionaux et d’un avocat, nous avons transmis à cette commission un rapport complet expliquant en quoi ce projet était inutile et nocif sur ce territoire.

- Un visiteur sur le site visé par le projet Oxylane -

Le 12 novembre dernier, la commission nous a donné raison. Le gobelet de terre a gagné ! La commission vient de publier ses motivations. Les quatre arguments qui ont particulièrement retenu son attention sont : l’artificialisation d’espaces naturels, le risque de création de friche commerciale au sud de l’agglomération, l’absence de desserte en transport en commun et la destruction du paysage de cette entrée de ville.

Plus d’ouverture prévue fin 2015 !

Decathlon dispose désormais d’un délai de deux mois pour saisir la cour administrative d’appel. Si l’arrêt rendu 12 à 18 mois plus tard annule la décision de la CNAC, cela n’équivaut pas à une autorisation. La CNAC devra à nouveau examiner le dossier. Plus d’ouverture prévue fin 2015 !

Si elle ne fait pas appel, la société pétitionnaire pourra redéposer un nouveau dossier qui doit prendre en compte les conclusions de la CNAC, ce qui s’annonce un brin compliqué...

Le magasin phare du projet « OXYLANE » n’a donc pas le droit d’ouvrir. Néanmoins un panneau a été installé sur le site indiquant que le permis d’aménager a été délivré le 10 décembre 2014, et que les travaux pourront bientôt commencer...

Fort de notre première victoire, nous allons bien sûr déposer un recours contre ce permis d’aménager précipité. En espérant gagner les manches suivantes jusqu’à ce qu’un jour le gobelet de terre que nous représentons désintègre totalement leur pot de béton !




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Source et photos : Courriel à Reporterre du collectif « pour un site préservé entre Loire et forêt »

Lire aussi : Près d’Orléans, les villageois résistent à une vague de béton « sportif »


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