TotalEnergies condamné partiellement pour greenwashing

Le tribunal judiciaire de Paris a partiellement condamné TotalEnergies le 23 octobre pour pratiques commerciales trompeuses liées à sa communication sur la neutralité carbone. Saisie en 2022 par plusieurs ONG, dont Greenpeace, Les Amis de la Terre France et Notre affaire à tous, la justice a jugé que certaines déclarations du groupe étaient susceptibles « d’altérer le comportement d’achat du consommateur » et de « l’induire en erreur ».

En cause, la campagne de communication lancée en mai 2021 lors du changement de nom de Total en TotalEnergies, qui mettait en avant son ambition « d’atteindre la neutralité carbone » et « d’être un acteur majeur de la transition énergétique ». Pour les associations, cette promesse relevait du « greenwashing », le groupe continuant parallèlement d’accroître sa production d’hydrocarbures.

Le tribunal a ordonné à TotalEnergies de « cesser la diffusion de la communication trompeuse », d’indemniser les ONG pour le préjudice moral subi et de publier la décision sur son site commercial. En revanche, les magistrats ont débouté les plaignants sur d’autres points, notamment concernant les allégations sur le gaz et les agrocarburants, estimant qu’elles ne relevaient pas directement de la promotion d’un produit auprès du consommateur.

Le groupe pétrolier a dénoncé une « instrumentalisation du droit de la consommation pour critiquer la stratégie du groupe », rappelant sa volonté d’être « la compagnie de toutes les énergies ». « C’est la première fois à travers le monde qu’une major pétrogazière est condamnée par la justice pour avoir trompé le public en verdissant son image au sujet de sa contribution à la lutte contre le changement climatique », s’est de son côté réjouie Greenpeace, pour qui « la justice française vient aujourd’hui d’ouvrir la voie à d’autres actions similaires en Europe et dans le monde ».